CD LES COUPOLES DOREES

DOMAINE DES BROIX S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Présentation de la marque CD LES COUPOLES DOREES

Déposée par voie électronique le 1 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES BROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CD LES COUPOLES DOREES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES BROIX domicilié(e) Les Broix - 16120 - TOUZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 039 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CD LES COUPOLES DOREES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD LES COUPOLES DOREES est expirée depuis le 1 août 2023.

DOMAINE DES BROIX a également déposé les autres marques suivantes : BOLSHOÏ , L'OEUVRE DU DOMAINE DES BROIX , VIEILLE VILLE , RUSSKIN DOLL VODKA , Ka-Prime , RAPAX , The KiN Group – Inspire Spirits , NASTOYKIN , KINOVSKY , LA ROUTE DES COUPOLES DOREES